Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMADINE
Monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1553088
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1999

Présentation de la marque NORMADINE

Déposée le 29 septembre 1989 par monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG domicilié(e) domicilié 15-17, Avenue des Pyrénées, 31220 MARTRES TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque NORMADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMADINE est expirée depuis le 29 septembre 1999.

Raymond-FranÇois AUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : TONISTARS , STARS CEREALES , RAFT , CERELIGHT , BIOSOFT , HOPY


Monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG, de nationalité franÇaise - domicilié 15-17, Avenue des Pyrénées, 31220 MARTRES TOLOSANE - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Produits alimentaires à base de céréales